Qui est responsable en cas d'accident avec un animal sauvage ?
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Avec l'ouverture de la chasse, c'est un sujet qui revient souvent dans l'actualité : les accidents impliquant une voiture et un animal sauvage. Mais qui est responsable en cas d'accident ?
Ça y est, la saison de la chasse est officiellement ouverte dans la plupart des départements français. Une reprise synonyme de battues régulières, de bruits de tirs, de routes fermées...et d'animaux sur les routes ! On aborde rarement cette question, mais qui est responsable si vous percutez un animal sauvage sur la route durant une partie de chasse ? Faisons le point des différents cas de figure.
Responsabilité du conducteur
En règle générale, le conducteur du véhicule doit pouvoir maîtriser son véhicule en toutes circonstances, y compris lorsqu'un animal traverse la route. Si le conducteur ne parvient pas à éviter la collision avec un animal, il peut être tenu responsable des dommages matériels, des blessures corporelles et des frais médicaux associés, pour les passagers notamment.
Réglementation de la chasse
Les lois sur la chasse varient d'une région à l'autre. Dans certains endroits, la chasse peut être autorisée à proximité des routes, tandis que dans d'autres, elle est strictement réglementée et interdite à proximité des voies publiques. Si la chasse est autorisée à proximité d'une route et qu'un accident se produit, il peut y avoir une discussion sur la responsabilité des chasseurs par rapport à celle du conducteur.
Propriété de l'animal
Il est important de déterminer à qui appartient l'animal impliqué dans l'accident. Si l'animal est un chien de chasse qui appartient à un chasseur, le propriétaire de l'animal peut également être tenu responsable en cas d'accident.
Preuve et témoignages
La résolution de la question de la responsabilité dépendra souvent de la collecte de preuves, des témoignages des témoins, des enquêtes de la police et de l'analyse des circonstances de l'accident.
Assurances
Les assurances automobile et responsabilité civile peuvent également entrer en jeu pour couvrir les dommages matériels et les frais médicaux en cas d'accident avec un animal. Quoi qu'il en soit et en cette période , ralentissez si vous passez à proximité d'une zone de chasse. Si vous roulez de nuit redoublez de vigilance, et (en dehors des zones habitées) klaxonnez pour annoncer votre présence aux animaux !
publié le 17 octobre à 08h00, Quentin Pannaud, Media365
