Comment immatriculer une moto d'occasion achetée à l'étranger ?

Importer une moto peut s'apparenter à un parcours du combattant si l'on n'est pas bien informé. Heureusement, on est là pour vous aider.

On peut vouloir acheter une moto à l'étranger pour plusieurs raisons : pour économiser un peu d'argent ou parce que la machine de vos rêves est introuvable en France. Mais attention ! Importer une machine d'occasion, c'est-à-dire qui a été immatriculée pour la première fois il y a plus de 6 mois et a parcouru plus de 6 000 km, est loin d'être un long fleuve tranquille. Cette démarche s'apparente davantage à un petit parcours du combattant, surtout si la moto en question ne provient pas de l'Union européenne ! Mieux vaut donc savoir dans quelle aventure on s'embarque. Heureusement, elle n'est pas impossible pour autant.

Gare aux petites annonces trop belles

Il y a d'abord quelques similitudes entre l'achat d'une moto, en France et à l'étranger. La moto qui vous a fait craquer et son état. Peu importe où cette dernière se trouve, il faut en effet qu'elle soit en bon état, sans vice caché. Ce qui est naturellement plus difficile à vérifier si la moto se trouve au bout du monde... Lorsqu'on souhaite acheter une moto à l'étranger, il faut donc être particulièrement vigilant devant son annonce et dans ses moindres détails. Si cette dernière est trop belle pour être vraie, c'est probablement parce qu'elle ne l'est pas... Il faut également que l'ensemble de ses documents soient présents !

Tous les documents nécessaires

Justement, c'est en matière de documents que les choses commencent à se complexifier lorsqu'on souhaite acheter une moto d'occasion en dehors des frontières de l'Hexagone. Outre le certificat d'immatriculation original, il faut en effet impérativement que la machine sur laquelle vous lorgnez dispose de son certificat de conformité européen (COC) si elle provient de l'Union européenne (UE). N'oubliez pas que la Suisse ou l'Angleterre ne font pas partie de l'Europe ! Sans ce dernier, il faudra alors effectuer une procédure de Réception à Titre Isolé (RTI) encore plus longue et coûteuse au cas où vous ne voudriez pas renoncer à la moto d'occasion tant rêvée.

L'acheter, c'est bien, la rapatrier, c'est mieux !

Très bien, imaginons que la machine sur laquelle vous avez flashé a tous ses documents et semble en bon état. Vous passez alors à l'acte et l'achetez ! Rédigez alors une facture d'achat ou contrat de vente en bonne et due forme afin de pouvoir prouver que vous en êtes bien le nouveau propriétaire. Ensuite, il faut la rapatrier en France. Pour ce faire, commencez par contacter votre assureur. Certaines compagnies proposent en effet des couvertures spécifiques pour le transport ou l'importation. Elles peuvent aussi vous aider dans vos démarches.

Y a-t-il des taxes supplémentaires à payer ?

Une fois la moto sur le territoire français, vous devrez obtenir un quitus fiscal auprès du Service des Impôts des Entreprises (SIE) afin de prouver que la TVA du véhicule a bien été payée. La demande de quitus fiscal est gratuite. Attention, si la machine a été achetée hors taxe par un professionnel, vous devrez alors payer la TVA française de 20 % ! Si la moto ne vient pas de l'Union européenne, vous devrez également vous défaire de la TVA ainsi que payer des droits de douane s'élevant généralement à 6 %. Vous recevrez alors un certificat de dédouanement sans lequel vous ne pourrez pas immatriculer votre machine. Pour ce faire, vous devrez aussi faire une demande de carte grise sur le site de l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) et passer le contrôle technique moto si cela est nécessaire.

Attention à tous les frais annexes

Vous l'aurez compris, acheter une moto à l'étranger est loin d'être facile. Mais cette démarche en vaut parfois la peine pour mettre la main sur la machine de vos rêves ou faire quelques économies. Attention tout de même, ce n'est pas parce que la moto souhaitée est en effet affichée à un prix plus intéressant que vous payerez réellement moins une fois immatriculée en France. Importer une moto de l'étranger implique en effet de nombreux coûts annexes. Des suppléments comme les frais de transport, les éventuelles taxes ou encore toutes les démarches administratives ! N'oubliez pas d'inclure tous ces extras au prix d'achat pour que l'importation de la machine de vos rêves ne se transforme pas en cauchemar...