Piaggio gagne le procès contre Peugeot Motocycles : 1 500 000 EUR d'amende !!!

Piaggio gagne le procès contre Peugeot Motocycles : 1 500 000 EUR d'amende !!!
PIAGGIO GAGNE SON PROCÈS CONTRE PEUGEOT MOTOCYCLES
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, publié le 13 octobre

Ce n'est pas le premier procès pour la marque italienne. En effet le groupe transalpin Piaggio (Aprilia, Moto-Guzzi, Piaggio, Vespa) a déjà entamé de nombreuses actions en justice envers toutes les productions qui copient un peu trop ses priojets. Par exemple, si on remonte en 2019 : Piaggio a fait condamner Znen pour ses "Ves".

Mais cette année, la cible n'est pas un constructeur chinois... mais français! C'est Peugeot Motocycles qui vient d'être condamné par le tribunal judiciaire de Paris, ainsi que par le tribunal ordinaire de Milan, pour la contrefaçon d'un brevet relatif à la technologie du scooter à trois roues Piaggio MP3 sur son modèle Metropolis.

Verdict Le brevet en question porte sur le contrôle du système qui permet l'inclinaison du scooter.

En plus des amendes pour violation de brevet et des frais légaux, Peugeot Motocycles a été condamné en France à ne plus produire ni vendre ces scooters à 3 roues. Et aussi à sortir le chèquier : 1 500 000 EUR de dommages et intérêts !

Voici le communiqué de presse en détails :

"Le Groupe Piaggio (PIA.MI) fait savoir qu'aussi bien le tribunal judiciaire de Paris, que le tribunal ordinaire de Milan, avec les sentences émises à quelques jours d'intervalle, ont condamné Peugeot Motocycles (aujourd'hui propriété d'un Groupe indien) pour la contrefaçon, sur le modèle Peugeot Metropolis, d'un brevet relatif à la technologie du scooter à trois roues Piaggio MP3.

Le brevet, propriété du Groupe Piaggio et faisant l'objet des sentences favorables (encore sujette à un appel), concerne le contrôle du système qui permet à un véhicule à trois roues de s'incliner sur le côté, comme une moto traditionnelle.

Pour cette violation, Peugeot Motocycles a donc été condamné en France à payer des dommages et intérêts pour un montant de 1.500.000 euros, qui s'ajoutent aux autres amendes pour violation et aux frais légaux.

De plus, la décision du Tribunal de Paris établit l'interdiction pour Peugeot Motocycles présente sur le territoire français à la production, promotion, commercialisation, importation, exportation, utilisation et/ou possession d'un scooter à trois roues qui utilise le système de contrôle breveté par le Groupe Piaggio (dont le Peugeot Metropolis), sous peine d'une sanction pécuniaire pour chaque véhicule objet de la contrefaçon.

Le tribunal de Milan a interdit à Peugeot Motocycles l'importation, l'exportation, la commercialisation et la publicité (même par Internet) sur le territoire italien du Peugeot Metropolis, établissant 6.000 EUR de pénalité pour chaque véhicule vendu au terme des 30 jours suivant l'annonce de la sentence. En outre, Peugeot Motocycles devra retirer du commerce en Italie tous les véhicules en contrefaçon sous 90 jours, sous peine d'une pénalité supplémentaire de 10.000 EUR pour chaque jour de retard dans l'exécution de l'ordonnance.

En considérant un scénario bien plus important par rapport aux sentences, le Groupe Piaggio remarque combien les investissements considérables dans la recherche et le développement qui ont permis d'être à l'avant-garde dans la technologie des véhicules à trois roues, ont conduit le Piaggio MP3 à une position de leadership sur ce marché.

Ces actions s'insèrent dans une action bien plus grande de lutte contre la contrefaçon que le Groupe Piaggio entreprend depuis des années et qui prévoit le contrôle constant des produits concurrents, et des banques des données des brevets au niveau international. Au cours des dernières années, les actions légales lancées par le Groupe Piaggio ont mené à la reconnaissance du caractère unique du design et de l'innovation technologique de ses produits, appréciés dans le monde entier."

On vous tient au courant de la suite. Car Peugeot ne peut se résigner à ce jugement. Vous imaginez ne plus voir de Metropolis sortir de l'usine de Mandeure ?

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